Copropriété SDC DU 44 PATTON - 44 avenue du general patton 77000 Melun

Toutes les informations de la copropriété

France / Ile-de-France / Seine-et-Marne / Melun / 44 avenue du general patton 77000 Melun

Copropriété SDC DU 44 PATTON

La copropriété SDC DU 44 PATTON se trouve à Melun.

Cette copropriété a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AF6744577. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle est composée de 27 lots, dont 12 lots principaux, 12 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom SDC DU 44 PATTON
Adresse 44 avenue du general patton 77000 Melun Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AF6744577
Type de syndic Inconnu
27 Lots
12 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
12 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 04/12/2019
Règlement de copropriété 23/12/1994
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 25/11/2020
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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